Marque enregistrée - Marque en vigueur

JACQUES PRIEUR
DOMAINE JACQUES PRIEUR

Numéro de dépôt :
4469036
Date de dépôt :
13/07/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/07/2028
JACQUES PRIEUR de DOMAINE JACQUES PRIEUR

Présentation de la marque JACQUES PRIEUR

Déposée par voie électronique le 13 juillet 2018 par DOMAINE JACQUES PRIEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « JACQUES PRIEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-31 du 3 août 2018.

Le déposant est DOMAINE JACQUES PRIEUR domicilié(e) 6 RUE DES SANTENOTS - 21190 - MEURSAULT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMAINE JACQUES PRIEUR, Monsieur EDOUARD LABRUYERE domicilié(e) 6 RUE DES SANTENOTS - 21190 - MEURSAULT - France.

La marque JACQUES PRIEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4469036.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JACQUES PRIEUR arrivera à expiration en date du 13 juillet 2028.


DOMAINE JACQUES PRIEUR - 6 RUE DES SANTENOTS - 21190 - MEURSAULT - France


DOMAINE JACQUES PRIEUR, Monsieur EDOUARD LABRUYERE - 6 RUE DES SANTENOTS - 21190 - MEURSAULT - France


Publication - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-31

Enregistrement sans modification - Publication le 2 nov. 2018 au BOPI 2018-44

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins d'appellation d'origine protégée.